Mentions légales

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site web du SEL du Vallespir
 SEL du Vallespir - 7, av Georges Clémenceau, 66400 Céret
 Directeur de la publication : SEL du Vallespir

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par Free.fr : http://www.free.fr

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à l’association SEL du Vallespir. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

INFORMATIONS NOMINATIVES

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez l’équipe du SEL du Vallespir (cf. rubrique Contact et Infos). Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du webmestre.

DROITS D’AUTEUR - COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
 gratuité de la diffusion,
 respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
 citation claire et lisible de la source sous la forme suivante

Exemple : "Ce document provient du site internet du SEL du vallespir http://selvallespir.free.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

L’adresse internet du site du SEL du vallespir doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.